Toute transaction sur le capital corporatif a des répercussions sur les plans du droit corporatif, de la comptabilité et de la fiscalité. C'est pourquoi les comptables, avocats commerciaux et fiscalistes y participent habituellement.

Ce cours innove en analysant les transactions majeures sur le capital de sociétés privées (et non publiques) de trois (3) perspectives : soit les perspectives corporative, comptable et fiscale. Et ce de manière intégrée.

Ce cours intéressera les avocats en droit commercial qui font des transactions sur le capital de sociétés par actions. il leur donnera les outils nécessaires pour mieux comprendre toutes les transactions corporatives, fiscales et comptables, mieux converser avec les clients et transiger avec les comptables.

L'approche du cours est de vulgariser et simplifier les notions, par une explication de la raison d'être ou des objectifs des règles applicables, pour ainsi permettre aux avocats de développer des réflexes de pratique face aux situations visées par ces règles.

La Partie I traite des diverses définitions du capital adoptées par la comptabilité, le droit corporatif et le droit fiscal, ainsi que de l'augmentation et de la réduction du capital. La Partie I devrait être suivie avant la Partie II.

L'avocat non initié en comptabilité et en fiscalité aura intérêt à avoir préalablement suivi les deux (2) cours suivants donnés par Coup de Maître:

• Démystifier la comptabilité
• La fiscalité corporative pour les avocats non-fiscalistes

• Définitions du capital : capital déclaré, capital émis et payé et capital versé et autres
• Émission d'actions sans valeur nominale
• Émission d'actions avec valeur nominale et surplus d'apport
• Émission d'actions non payées
• Émission d'actions en contrepartie de biens
• Roulement sur l'article 85 de la Loi sur l'impôt sur le revenu
• Prêts par l'actionnaire
• Rachat d'actions
• Réduction du capital
• Liquidation de la société
• Augmentation du capital versé
• Dividendes en espèces et en actions
• Rachat suite au décès
• Maintien du capital
• Fractions d'actions

Me Michel Paul Coderre

Une perle rare en matière de Fiscalité du droit est arrivée chez Coup de Maître. Michel Paul Coderre Avocat, Comptable Agréé de 1981 à 2002, conseiller gouvernemental, conférencier, et chargé de cours aux HEC est fier de s'associer à Coup de Maître pour partager son savoir en matière du droit fiscal et de la comptabilité.

Fort de 20 ans en pratique du droit (dont 15 ans en grands cabinets), Me Coderre est orienté sur l'atteinte de résultats extraordinaires, engagé à la poursuite de solutions créatives et pratiques. Il vous apportera les atouts principaux pour mieux gérer vos dossiers de droit, de finances, et des affaires.

Photo : rochefort-associes.com